Comment récupérer les droits d’une romance ? C’est une question qui revient souvent. Des tas de situations peuvent amener à cette volonté de totalement couper les ponts avec une maison d’édition. Ou de simplement souhaiter reprendre la main sur un titre en particulier. ✓ C’est ce qui s’est produit pour ma série Follow Me, par exemple.
En théorie, un contrat n’est jamais éternel. Quand on ne s’y est jamais essayé, on peut se dire qu’il doit y avoir des solutions accessibles pour récupérer les droits d’une romance. En pratique… c’est un peu plus complexe, voire carrément un parcours d’obstacles prévu pour une girafe 🦒 alors qu’on est une tortue 🐢. Comment ça, cette métaphore est nulle?
Avant de récupérer les droits d’une romance, il faut les céder
Pour comprendre le contexte légal dans lequel on se trouve quand on essaie de récupérer les droits d’une romance, il faut remonter le temps ⌛️. Nous voilà donc au moment de la signature du contrat. Comme tout le monde le sait: on ne signe rien sans l’avoir lu. Même si on est super contente à l’idée de voir sa romance en librairies. Même si c’est la maison d’édition de nos rêves. On met l’euphorie de côté et on lit tout.
Et là, le parcours d’obstacles démarre! Car il y a dans un contrat éditorial des notions pas toujours très claires 😣. À se demander si les avocat.es ne se sont pas réuni.es pour caser le plus de pièges possibles dans ce document!
“J’ai une idée! Vous savez ce qui serait hilarant? Ce serait que les auteurices ne captent pas les trois quarts du contenu d’un contrat éditorial! Comme ça, iels seront obligé.es de nous payer pour qu’on leur explique! Astucieux, non?”
Soit tu as quelques bases en droit de la propriété intellectuelle, et tu es sauvée. Soit tu fais effectivement appel à un.e professionnel.le du métier, mais il faut payer. Soit tu te dis que ce n’est pas si grave et YOLO, tu signes. Et crois-moi, on est beaucoup plus nombreuses qu’on le penserait à opter pour la troisième solution. Surtout au début de sa carrière.
Et que signe-t-on, en réalité? 🧐
➡️ ➡️ ➡️ La cession de l’exploitation des droits d’un texte pour la durée de notre vie + 70 ans
Ce qui signifie que la maison d’édition peut exploiter les droits (= vendre le livre) jusqu’à la mort de l’auteurice, et encore 70 ans après son décès. Sympa, hein?
Il existe des exceptions, comme toujours. Par exemple, un contrat basique concernant les droits club est beaucoup plus court. Il dure 3, 6 ou 9 mois dans la majorité des cas. Pour une exclusivité, ça peut aller jusqu’à 5 ans. Mais on est loin de la cession du premier né des 6 générations à venir. Pardon, je voulais dire des droits d’exploitation, pas de bébés, bien sûr. 👶🏽
Du coup, ce contrat engage littéralement jusqu’à ce que mort s’ensuive et au-delà. Alors, est-il réellement en acier trempé recouvert d’une épaisse couche de béton armé? Ou bien est-il envisageable de récupérer les droits d’une romance dans ces conditions?
Ce qu’implique de récupérer les droits d’une romance
Un contrat engage les parties le signant à des obligations. L’auteurice doit fournir le texte, se rendre disponible pour les corrections, etc. L’éditeurice édite, corrige, et publie le manuscrit à ses frais.
Souviens-toi de ce que je disais dans cet article concernant l’avance sur droits, l’éditeurice s’engage à les verser 💰. Les détails sont rédigés dans le contrat, afin que tout soit transparent. Par exemple, c’est là qu’il est déterminé si l’avance est versée en une fois, ou si une partie est versé à la signature du contrat. Ou à la remise du manuscrit, puis à la publication du livre. Chaque maison d’édition fonctionne selon ses préférences. Car bien sûr, ce sont les avocat.es de l’éditeurice qui établissent les contrats. En général, tout est donc fait en fonction de ce qui a été demandé par l’éditeurice.
L’auteurice peut négocier certains points ☝🏻, et même faire ajouter des précisions à sa demande: j’en parlerai dans un autre article.
Pour l’instant, on va se concentrer sur les conséquences qu’une rupture de contrat peut entraîner. En plus de récupérer les droits d’exploitation de ton œuvre, bien sûr.
➡️ Si le livre n’a pas encore été publié, il faut rendre l’avance perçue, le cas échéant.
➡️ Si le livre a déjà été publié, certaines maisons peuvent demander un dédommagement pour le travail accompli sur le texte
Pour l’avance, si la rupture est le souhait de l’autrice, alors oui, il faut la restituer. Concernant l’editing, c’est très rare que l’éditeurice demande un dédommagement, mais iel en a le droit et ça s’est déjà vu. Alors attention à bien avoir en tête ces implications dans le cas d’une démarche visant à récupérer les droits d’une romance !
Cas 1 : récupérer les droits d’une romance à l’amiable
Avant d’opter pour la rupture de contrat suite à dénonciation de non-respect des engagements contractuels, je conseille la discussion. Déjà, le terrain est moins hostile quand on essaie de communiquer au lieu de sortir l’artillerie lourde 💣. Ensuite, tout le monde a à gagner en optant pour cette solution. Sauf si c’est déjà la guerre entre la maison d’édition et toi, et que tu n’as plus rien à perdre.
Mais pour éviter les tranchées, tu peux tout simplement ouvrir le dialogue 🤌🏻. Toujours dans le respect, la diplomatie et en gardant en tête la possibilité de compromis.
✳️ Situation 1: la maison d’édition te répond immédiatement qu’il n’y a aucun souci, tu peux récupérer tes droits.
Réalité: ça se produit surtout avec les maisons indépendantes, assez modestes en taille. Elles ont autre chose à faire que gérer une autrice mécontente cherchant à récupérer les droits d’une romance. C’est ainsi que j’ai pu récupérer les droits de Feeling Good auprès de Sharon Kena. Ou encore de ROSE auprès de MxM.
Dans ce cas, tout est assez fluide. Une fois que la maison d’édition a pu retirer le titre des plateformes de vente (physique et/ou numériques), l’autrice reçoit un document confirmant la rupture du contrat. C’est l’idéal, et c’est assez rare que ça se produise de cette façon chez les éditeurices plus conséquent.es en taille.
✳️ Situation 2: la discussion est ouverte, la maison d’édition n’est pas radicalement opposée à la rétrocession des droits.
Réalité: il faudra probablement que tu acceptes des compromis. Par exemple, tu pourras récupérer le papier, mais pas le numérique, ou inversement. C’est la situation dans laquelle je suis concernant les deux derniers tomes de ma série des Golden Boys. Benj et Yoan sont publiés en numérique chez HarperCollins France, et en papier chez moi.
Ce n’est pas l’idéal, mais il faut savoir quand et comment accepter les concessions. C’est toujours un pas de fait dans la bonne direction.
✳️ Situation 3: la plus fréquente, malheureusement, dans laquelle la maison d’édition refuse en bloc. C’est son droit, le contrat est fait de manière à ce qu’elle ait le luxe de dire “non” sans plus d’explications.
Réalité: tu peux avoir envie de t’énerver. Ne le fais surtout pas. Quel que soit ton état d’esprit, garde en tête que tes relations doivent rester cordiales. Surtout si tu veux tenter de les convaincre de récupérer les droits d’une romance publiée chez eux. Dire “Allez tous vous faire blobloter!” n’est pas un bon départ. Oui, j’ai décidé d’être polie, pour une fois. Tu vois, c’est possible!
Cas 2 : trouver une faille et s’y engoufrer
Si la réponse est négative, alors tu peux chercher la faille. Comme on l’a déjà mentionné, dans ce cas, ta seule porte de sortie réside dans le manquement de l’éditeurice à ses engagements contractuels.
C’est très rare. Je préfère être 100% transparente avec toi: les maisons d’édition d’envergure suffisante pour avoir un service juridique savent ce qu’elles font ✍️. Et si elles ont commis une erreur, car ça arrive, elles disposent des 6 mois pour la rectifier. Le fameux délai légal suite à ta mise en demeure.
S’il s’agit d’une maison d’édition plus modeste, moins organisée juridiquement, tu peux peut-être jouer sur cette faille. Tout en restant cordiale, n’oublie pas! Car des dérapages peuvent se retourner contre toi, si l’affaire va jusqu’au tribunal ⚖️.
Tu peux également expliquer en quoi c’est important pour toi de récupérer les droits d’une romance en particulier. Il ne s’agit pas de mentir, mais de présenter la sitution telle qu’elle est. Que vos relations soient toxiques et que ce soit une meilleure solution pour tout le monde de divorcer est une raison suffisante. Tu peux alors mettre en avant la faille.
Exemple:
Mon titre n’est plus disponible sur les plateformes de vente, je suppose qu’il n’est pas une priorité, et je le comprends. Alors que pour moi, cette histoire a une valeur sentimentale. Puisqu’elle n’est pas indispensable à votre catalogue, me restituer les droits de cette romance est sûrement envisageable? Pouvons-nous en discuter?
Et si tu n’obtiens pas de réaction, alors oui, passe au courrier 📩 que tu expédies en envoi recommandé, avec accusé de réception. Puis arme-toi de patiente.
L’éditeurice disposant de 6 mois pour rectifier le tir, tu dois attendre que ce délai soit écoulé sans aucune réaction de sa part, pour prétendre récupérer les droits d’une romance.
Cas 3 : quand le désespoir t’aide à récupérer les droits d’une romance
En dernier recours, tu peux toujours faire appel à la compassion. À savoir que dans ce cas, tu ne disposes d’aucun appui juridique, et que tu mises sur l’humain.
Explique encore pourquoi c’est important pour toi de récupérer les droits d’une romance publiée dans cette maison 🙌🏻. Et blinde-toi, car dans 99,9% des situations, si l’éditeurice ne souhaite pas te la rendre, ayant la loi de son côté, iel se foutra pas mal de tes états d’âme.
Il existe toujours des exceptions, et tu entendras sûrement des témoignages d’autrices ayant réussi à récupérer les droits d’une romance. N’oublie pas que tu ne connais pas les coulisses de l’histoire. Dans quels cas une autrice a pu récupérer ses droits?
1️⃣ L’éditeurice ne vendait pas du tout le titre, et son catalogue est déjà bien rempli. Comme le dit si bien ma sœur Sonia, rendre les droits lui en touche une sans faire bouger l’autre, et tu pourras retrouver tes droits à renforts de relevés de vente. Il te faudra sûrement revenir à la charge à plusieurs reprises.
2️⃣ L’éditeurice a fait une énorme connerie. Une connerie dont il serait préférable qu’elle ne s’ébruite pas. L’autrice saute sur l’occasion et lui dit “soit je récupère mes droits, soit je dévoile tout.” Réaction assez immédiate, mais relations 100% foutues avec la maison d’édition 💔. Dans certains cas, c’est loin d’être une grosse perte… Oui, c’est tiré d’une expérience personnelle, et non, ça n’arrive pas tous les jours. À toi de savoir quand et comment tu peux jouer la carte de l’accord qui, à défaut d’être mené à l’amiable, tournera en ta faveur.
3️⃣ Relancer régulièrement sa demande, et au bout d’un moment, finir par avoir l’éditeurice à l’usure. Situation exceptionnelle, qui demande de la persévérance, et paye peu souvent, mais ça s’est vu. Tu comprends l’importance de toujours rester courtoise. Car on reste dans l’ordre de l’accord, et même si vous ne pouvez plus vous encadrer (suite à ta première demande de récupérer les droits d’une romance chez eux), l’idéal est que ça se termine “bien”.
Toutes ces situations peuvent se produire. Elles sont loin d’être la norme, alors ne sois pas trop déçue si tu t’aperçois qu’aucune ne peut s’appliquer à ta situation. Et dans la très grande majorité des cas, tu appartiendras sûrement à la catégorie suivante.
Cas 4 : tu peux te brosser, Martine
Même quand les relations sont bonnes, on peut avoir envie de récupérer les droits d’une romance déjà publiée 📚. Ces raisons sont personnelles, et elles sont suffisantes pour se motiver à lancer la procédure. Qu’elle soit officielle ou officieuse, d’ailleurs.
En face, la maison d’édition a elle aussi de bonnes raisons de ne pas vouloir rétrocéder les droits des titres signés, travaillés, publiés. En tout cas, ce sont à ses yeux de bonnes raisons. Même si je doute que pour nous, de l’autre côté de la barrière, ce soit valable. 🤨
Quoi qu’il en soit, lorsque l’impasse est atteinte, il ne te reste qu’une chose à faire: lâcher prise.
C’est ce que je me suis dit pour un titre en particulier. J’avais très envie de le récupérer, et je n’ai jamais réussi. Même après des relances, tous les 6 mois, pendant 3 ans. Je n’ai pas baissé les bras pour autant 💪🏻. Je continuerai de plaider ma cause, en espérant qu’un jour, j’obtienne gain de cause. Mais ce n’est pas une priorité. C’est devenu très secondaire.
Car au lieu de consacrer toute mon énergie à cette mission, je préfère la transformer et écrire. Écrire une autre histoire, et apprendre à tourner la page. C’est plus facile à dire qu’à faire, bien entendu. Et je ne prétends pas maîtriser cette attitude à la perfection. Il m’arrive de pester contre une maison d’édition qui s’accroche, je ne suis pas immunisée.
Moralité : mieux vaut prévenir que guérir
Mais j’ai retenu une belle leçon des déconvenues face à mon envie de récupérer les droits d’une romance. Je suis sympa, je te la donne, histoire que tu n’aies pas lu tout ça pour cette fin absolument pas digne d’une romance! 😻
✅ Je prends le temps de lire les contrats en détail, plusieurs fois.
Ensuite, je demande à ma conseillère juridique de faire pareil. J’en profite pour lui poser des questions, si certains points sont nébuleux.
Puis j’ouvre la discussion avec l’éditeurice. Je négocie. Car un contrat peut toujours être négocié.
Et enfin, avant de signer, je réfléchis 🤔. Je me demande si je ne vais pas le regretter. Me poser la question est un signe en soi. Car quand je suis sûre de mon coup, je n’ai pas cette hésitation. C’est quelque chose qui vient avec le temps et l’expérience. Car à mes débuts dans le milieu, je n’hésitais pas non plus. Seulement, c’était pour de mauvaises raisons.
Maintenant, je sais instinctivement quel titre je souhaite publier de quelle façon. Et dans le doute? Joue la prudence. Tu pourras toujours proposer à un.e éditeurice une histoire d’abord autoéditée. Iels sont de plus en plus open sur le principe. Alors que l’inverse, comme on a pu le voir, sera plus incertain et aura peu de probabilités d’aboutir…
Dans le cas où tu ne sauras pas comment tourner un email dans lequel tu demandes à récupérer les droits d’une romance, j’ai quelques modèles 📝 pour toi. Tu peux les retrouver dans la Bibliothèque privée de ressources réservées aux Super Autrices! Clique ci-dessous pour y accéder.
